Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOURGES- MARTINAU
TONDUT Guy, à TEUILLAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE

Numéro de dépôt :
1287572
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1994
DOMAINE BOURGES- MARTINAU de TONDUT Guy

Présentation de la marque DOMAINE BOURGES- MARTINAU

Déposée le 22 octobre 1984 par TONDUT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BOURGES- MARTINAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TONDUT Guy, à TEUILLAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CARTIGNY - France.

La marque DOMAINE BOURGES- MARTINAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOURGES- MARTINAU est expirée depuis le 22 octobre 1994.

TONDUT Guy a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOMBONNE


TONDUT Guy, à TEUILLAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


François CARTIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Vin d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Bourgès-Martinau"